ENSEMBLE PROPULSIF À HÉLICE POUR AÉRONEF
Brevet européen · EP4378833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378833
- Numéro de demande
- EP23212191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2023
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B64D 27/24 (2024.01)B64D 29/06 (2006.01)B64D 35/08 (2025.01)B64D 27/40 (2024.01)B60L 50/70 (2019.01)
- Priorité
- FR 2212579 30.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
CASSAGNE, Jérôme
31060 TOULOUSE, FR
VINCHES, Frédéric
31060 TOULOUSE, FR
CZAPLA, Lionel
31060 TOULOUSE, FR
FUKASAKU, Kotaro
31060 TOULOUSE, FR
AMARGIER, Rémi
31060 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.