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Brevet européen · EP4378930 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4378930
- Numéro de demande
- EP22853019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C07D 233/64 (2006.01)C08G 65/22 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021126704 02.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029540 01.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/013600 09.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HONDA, Satoshi
Tokyo 113-8654, JP
IKUTA, Naoya
Tokyo 113-8654, JP
YAMAGUCHI, Shuhei
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
HANDA, Shinya
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
YAMAUCHI, Akiyoshi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KISHIKAWA, Yosuke
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.