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Brevet européen · EP4379110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4379110
Numéro de demande
EP23212172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D05B 27/00 (2006.01)
D05B 47/04 (2006.01)
Priorité
JP 2022190098 29.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Juki Corporation

JUKI Corporation

2-11-1, Tsurumaki, Tama-shi, Tokyo 206-8551, JP

Inventeur

OGAWA, Tatsuya

Tokyo, 206-8551, JP

HIGA, Takahiro

Tokyo, 206-8551, JP

SATO, Kuniaki

Tokyo, 206-8551, JP

NAKAYAMA, Hajime

Tokyo, 206-8551, JP

ZHANG, Juan

Tokyo, 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.