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Brevet européen · EP4379113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379113
- Numéro de demande
- EP23212585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2023
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D05B 73/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022190732 29.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
SATO, Kuniaki
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
OGAWA, Tatsuya
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
NOMOTO, Yukiyo
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
NAKAYAMA, Hajime
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
HIGA, Takahiro
Tama-shi, Tokyo, 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.