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Brevet européen · EP4379118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379118
- Numéro de demande
- EP22848085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D06F 33/43 (2020.01)D06F 37/26 (2006.01)D06F 35/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110857984 28.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/098967 15.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/005478 02.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LIU, Kai
Qingdao, Shandong 266101, CN
XU, Sheng
Qingdao, Shandong 266101, CN
LV, Yanfen
Qingdao, Shandong 266101, CN
ZHAO, Zhiqiang
Qingdao, Shandong 266101, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.