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Brevet européen · EP4379169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4379169
Numéro de demande
EP23213782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04G 1/14 (2006.01)
E04G 5/14 (2006.01)
E04G 7/30 (2006.01)
E04G 7/32 (2006.01)
E04G 7/34 (2006.01)
E04G 1/15 (2006.01)
Priorité
DE 102022132115 03.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 4 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.08.2025

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Perseke, Marius

72654 Neckartenzlingen Baden-Württemberg, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Perseke, Marius

72654 Neckartenzlingen Baden-Württemberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.