SCHWIMMERVENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP4379183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4379183
Numéro de demande
EP23213141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E21B 21/10 (2006.01)
Priorité
US 202263429595 P 02.12.2022
US 202318508908 14.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Forum US, Inc.

10344 Sam Houston Park Dr., Suite 300, Houston, Texas 77064, US

Inventeur

SANTOS, Francis

San Antonio, Texas 78253, US

ANWER, Sohaib

Houston, Texas 77069, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.