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Brevet européen · EP4379271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4379271
Numéro de demande
EP23212952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 1/58 (2011.01)
F24F 13/08 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
Priorité
IT 202200024831 01.12.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Niccons Italy SRL

Via dell'Economia 85, 36100 Vicenza, IT

Inventeur

PIGNOLO, NICOLA

36100 Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.