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Brevet européen · EP4379297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379297
- Numéro de demande
- EP21951531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2021
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E05D 3/18 (2006.01)E05D 5/10 (2006.01)E05D 11/06 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110844775 26.07.2021CN 202110844802 26.07.2021CN 202110846078 26.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/118612 15.09.2021
- Publication PCT
- WO2023/004957 02.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YANG, Chun
Qingdao Shandong 266736, CN
BAO, Yufeng
Qingdao Shandong 266736, CN
ZHANG, Xiangping
Qingdao Shandong 266736, CN
WANG, Haiyan
Qingdao Shandong 266736, CN
GUO, Dong
Qingdao Shandong 266736, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.