INFRAROT-RAMAN-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4379330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379330
- Numéro de demande
- EP23212522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2023
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01J 3/28 (2006.01)G01J 3/44 (2006.01)G01N 21/65 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)G01J 3/36 (2006.01)G01J 3/42 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01N 21/35 (2014.01)
- Priorité
- JP 2022191431 30.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
TAO, Tomoyo
Kyoto-shi, Kyoto, JP
SASAYAMA, Tomoki
Kyoto-shi, Kyoto, JP
SHIBUTANI, Ryuta
Kyoto-shi, Kyoto, JP
OTAGURO, Atsuhiko
Kyoto-shi, Kyoto, JP
KATSUTANI, Fumiya
Kyoto-shi, Kyoto, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.