MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4379429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379429
- Numéro de demande
- EP22848985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01N 21/27 (2006.01)G01N 21/82 (2006.01)G01V 8/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021124684 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019852 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/007903 02.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
MIYATO, Takahiro
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP
SHIMIZU, Hitoshi
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.