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Brevet européen · EP4379450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379450
- Numéro de demande
- EP22848945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 5/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021125662 30.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016179 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/007862 02.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MINAMI, Kazuhiro
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
KUZUHARA, Satoshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
SHOBAYASHI, Hiroyuki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.