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Brevet européen · EP4379492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4379492
Numéro de demande
EP23213461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE 102022131713 30.11.2022
DE 102023133444 29.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 30 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.10.2025

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Schako KG

Steigstrasse 25-27, 78600 Kolbingen, DE

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

MÜLLER, Dr., Rainer

78600 Kolbingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.