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Brevet européen · EP4379656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379656
- Numéro de demande
- EP22210687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06T 7/10 (2017.01)G06T 15/08 (2011.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)G06F 7/483 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.