HALBLEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP4379810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4379810
- Numéro de demande
- EP22849370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 5 juin 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H10D 30/01 (2025.01)H10D 64/23 (2025.01)H10D 64/20 (2025.01)H10D 30/47 (2025.01)H10D 30/87 (2025.01)H10D 62/85 (2025.01)H10D 64/00 (2025.01)H10D 62/83 (2025.01)
- Priorité
- JP 2021122144 27.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/028359 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/008308 02.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
KANDA, Yusuke
Nagaokakyo City, Kyoto 617-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.