ELEKTRISCHES ENERGIESPEICHERMODUL

Brevet européen · EP4379931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4379931
Numéro de demande
EP22849506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2022
Publié
5 juin 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01G 2/08 (2006.01)
H01G 11/78 (2013.01)
H01G 11/82 (2013.01)
H01M 10/6555 (2014.01)
H01M 50/291 (2021.01)
H01G 11/10 (2013.01)
H01G 11/18 (2013.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/643 (2014.01)
H01M 10/651 (2014.01)
H01M 10/653 (2014.01)
H01M 50/213 (2021.01)
Priorité
JP 2021125836 30.07.2021
JP 2021125837 30.07.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/028832 26.07.2022
Publication PCT
WO2023/008445 02.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

NORIMINE, Shota

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

OGINO, Hirotaka

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

SATO, Kasumi

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.