PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE MACHINE ÉLECTRIQUE PILOTÉE PAR UN ONDULEUR COMMANDE PAR UN CALCULATEUR

Brevet européen · EP4380038 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380038
Numéro de demande
EP23209979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02P 21/00 (2016.01)
H02P 25/024 (2016.01)
H02P 25/026 (2016.01)
H02P 29/50 (2016.01)
Priorité
FR 2212481 29.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

1 et 4 avenue de Bois Préau, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

VIDAL-NAQUET, Fabien

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

LEPAGE, Thierry

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.