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Brevet européen · EP4380043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380043
Numéro de demande
EP23212772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2023
Publié
5 juin 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02S 50/15 (2014.01)
Priorité
IT 202200024621 29.11.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  4. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  5. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Ecoprogetti S.R.L.

Via dell'Industria e dell'Artigianato, 27/C, 35010 Carmignano di Brenta (PD), IT

Inventeur

Sartore, Domenico

35010 Carmignano di Brenta (PD), IT

Gonzato, Eugenio

35010 Carmignano di Brenta (PD), IT

Quartiani, Federico

35010 Grantorto (PD), IT

Nichele, Fabio

36056 Tezze sul Brenta (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.