KONTEXTINITIALISIERUNG AUF DER BASIS DES SLICE-TYPS

Brevet européen · EP4380157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380157
Numéro de demande
EP24171827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2012
Publié
5 juin 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/46 (2014.01)
H04N 19/159 (2014.01)
H04N 19/174 (2014.01)
H04N 19/577 (2014.01)
Priorité
US 201113294100 10.11.2011
Divisionnaire de
EP21198413
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 7 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.10.2025

  4. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

MISRA, Kiran

Camas, 98607, US

SEGALL, Christopher A

CAMAS, 98607, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.