STIEFELSTRUKTUR
Brevet européen · EP4380405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4380405
- Numéro de demande
- EP23742150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A43B 1/04 (2022.01)A43B 1/05 (2022.01)A43B 3/02 (2006.01)A43B 5/00 (2022.01)A43B 21/26 (2006.01)A43B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200014773 14.07.2022
- Demande PCT
- PCT/IT2023/050149 23.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/013772 18.01.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
TUCCI, Franco
31058 SUSEGANA (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.