GETRÄNKEAUSGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4380415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380415
Numéro de demande
EP22754567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
IT 202100020897 03.08.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/057184 03.08.2022
Publication PCT
WO2023/012677 09.02.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 8 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 08.09.2025

  4. 23 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  5. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

RONCALI, Eugenio

34147 Trieste, IT

CESCUTTI, Francesco

34147 Trieste, IT

BEVILACQUA, Roberto

34147 Trieste, IT

BERTOLDI, Vanessa

34147 Trieste, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.