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Brevet européen · EP4380449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380449
Numéro de demande
EP22757287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 5/28 (2021.01)
A61B 5/282 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 21189496 03.08.2021
EP 21207914 12.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/071183 28.07.2022
Publication PCT
WO2023/012025 09.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

TE VELDE, Mart

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.