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Brevet européen · EP4380465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4380465
- Numéro de demande
- EP22822724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163275491 P 04.11.2021US 202263317671 P 08.03.2022US 202263317673 P 08.03.2022US 202263342843 P 17.05.2022US 202263357181 P 30.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/048644 02.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/081171 11.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HOUSMAN, Mark E.
Mansfield, Massachusetts 02048, US
BALBOA, Marc J.
Mansfield, Massachusetts 02048, US
HALL, Benjamin M.
Mansfield, Massachusetts 02048, US
SHAH, Jay A.
Mansfield, Massachusetts 02048, US
ROGERS, Jon-Paul
Mansfield, Massachusetts 02048, US
PATEL, Nehal N.
Mansfield, Massachusetts 02048, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.