DESODORIERENDE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4380539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4380539
- Numéro de demande
- EP22754875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/27 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21189670 04.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070879 26.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/011971 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
HOLLMERUS, Sophie, Louise
6708 WH Wageningen, NL
MCWALTER, Joy, Rachel
6708 WH Wageningen, NL
ROWLAND, Alan, Philip
6708 WH Wageningen, NL
TORRES, Ophelie, Marie-Pierre, Cecile
6708 WH Wageningen, NL
WEDDELL, Iain, Andrew
6708 WH Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.