GASVENTIL FÜR EIN VENTILATIONSGERÄT

Brevet européen · EP4380658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380658
Numéro de demande
EP21762256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
12 juin 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61M 16/20 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2021/044613 05.08.2021
Publication PCT
WO2023/014356 09.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

ZOLL Medical Corporation

269 Mill Road, Chelmsford, MA 01824-4105, US

Inventeur

VARGA, Christopher M.

Laguna Hills, California 92653, US

HESS, Martin Björn

7208 Malans

VAN DER STAAY, Matthias

8758 Obstalden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.