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Brevet européen · EP4380714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380714
Numéro de demande
EP22744843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
IT 202100021452 06.08.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/056926 27.07.2022
Publication PCT
WO2023/012597 09.02.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

38061 Ala, Trento, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.