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Brevet européen · EP4380714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4380714
- Numéro de demande
- EP22744843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100021452 06.08.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/056926 27.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/012597 09.02.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
GIRONDI, Giorgio
38061 Ala, Trento, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.