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Brevet européen · EP4380783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4380783
- Numéro de demande
- EP21962727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/393 (2017.01)B33Y 50/02 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)B22F 5/10 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)F16F 3/04 (2006.01)F16F 15/067 (2006.01)F16F 1/04 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2021/057422 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/075797 04.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
HIERRO DOMENECH, Lluis
08174 Sant Cugat del Valles, ES
DOMINGUEZ MANCHADO, Cristina
08174 Sant Cugat del Valles, ES
POLL CRESPO, Bernat
08174 Sant Cugat del Valles, ES
FONT CALAFELL, Davinia
08174 Sant Cugat del Valles, ES
CASELLAS LOPEZ, Jordi
08174 Sant Cugat del Valles, ES
ARCAS MANRIQUE, Jordi
08174 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.