POLYETHYLENFILM
Brevet européen · EP4380798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4380798
- Numéro de demande
- EP22758525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08F 210/02 (2006.01)C08L 23/08 (2025.01)B29C 55/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21189369 03.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071592 01.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/012125 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
LIBOTTE, Annick
1400 Nivelles, BE
TRIFFAUX, Eleonore
1170 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.