SCHIFFSSTABILISATOR

Brevet européen · EP4380854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380854
Numéro de demande
EP22751467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B63B 39/06 (2006.01)
B63H 25/24 (2006.01)
Priorité
NO 20210955 02.08.2021
Demande PCT
PCT/NO2022/050181 21.07.2022
Publication PCT
WO2022/240297 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

SLEIPNER MOTOR AS

Sleipner Motor AS

Arne Svendsensgt. 6-8, 1610 Fredrikstad, NO

Inventeur

ERIKSEN, Tore

1675 Kråkerøy, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.