FALLGEWICHTSAUFTRIEBSSYSTEM FÜR UNTERWASSERGLEITER

Brevet européen · EP4380856 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4380856
Numéro de demande
EP22726957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B63G 8/22 (2006.01)
B63G 8/24 (2006.01)
B63G 8/08 (2006.01)
B63G 8/00 (2006.01)
Priorité
US 202163229927 P 05.08.2021
US 202117507540 21.10.2021
Demande PCT
PCT/US2022/028835 11.05.2022
Publication PCT
WO2023/014417 09.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

RTX BBN Technologies, Inc.

10 Moulton Street, Cambridge, MA 02138, US

Inventeur

ROSENTHAL, Benjamin Jacob

Newport, Rhode Island 02840, US

STUSSE, James Joseph

Middletown, Rhode Island 02842, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.