MIKROBIOZIDE PYRAZOLDERIVATE
Brevet européen · EP4380933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4380933
- Numéro de demande
- EP22757954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 413/12 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A01N 43/82 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21189099 02.08.2021EP 22154772 02.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071295 28.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/012044 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.