KUNSTSTOFFDEPOLYMERISIERUNG UNTER VERWENDUNG VON SILICIUMDIOXIDBASIERTEN KATALYSATOREN
Brevet européen · EP4381007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381007
- Numéro de demande
- EP22748043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 11/16 (2006.01)B01J 21/08 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)C10G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 21189247 03.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069545 13.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/011875 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
BRITA, Diego
44122 Ferrara, IT
GUIDOTTI, Simona
44122 Ferrara, IT
LIGUORI, Dario
44122 Ferrara, IT
MENICHELLI, Francesco
44122 Ferrara, IT
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