FARBSTOFF-AUSGETAUSCHTER ZEOLITH-MARKER
Brevet européen · EP4381013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381013
- Numéro de demande
- EP23751873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2023
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08K 9/04 (2006.01)G01N 23/04 (2018.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/1545 (2006.01)C09C 1/40 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200016188 29.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071081 28.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/023341 01.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
VACCA, Paolo
20146 Milano MI, IT
ZILIO, Stefano
20010 Bareggio MI, IT
NUZZO, Anna
81024 Maddaloni CE, IT
FIDECKA, Katarzyna
22063 Cantù CO, IT
DE SIMONE, Agnello
21047 Saronno VA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.