ALLIAGE À COMPOSITION COMPLEXE
Brevet européen · EP4381110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381110
- Numéro de demande
- EP22757274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C22C 1/04 (2023.01)C22C 28/00 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)C22C 1/047 (2023.01)C22C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 0701242021 02.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070897 26.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/011980 09.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 26 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 7 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.