VERFAHREN ZUM RAMMEN EINES PFAHLS
Brevet européen · EP4381136 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381136
- Numéro de demande
- EP22748495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02D 7/06 (2006.01)E02D 7/02 (2006.01)E02D 7/08 (2006.01)E02D 7/26 (2006.01)E02D 7/28 (2006.01)E02D 23/14 (2006.01)E02D 27/42 (2006.01)
- Priorité
- NL 2028930 05.08.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050456 03.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/014221 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
WINKES, Jasper Stefan
2628 XJ Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.