STEUERUNG EINES HYDRAULISCHEN SYSTEMS EINER BAUMASCHINE
Brevet européen · EP4381141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381141
- Numéro de demande
- EP22755359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)F15B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202117444405 04.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/038277 26.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/014540 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
NACKERS, Adam M.
Washington, Illinois 61571, US
METZGER, Rustin G.
Congerville, Illinois 61729, US
CESUR, Chris R.
Kobe-Shi, Hyogo 655--0872, JP
SPENCER, Steven D.
Germantown Hills, Illinois 61548, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.