STRAHLREGLER
Brevet européen · EP4381143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381143
- Numéro de demande
- EP22744749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/08 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021104212 U 05.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/069834 15.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/011887 09.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
LACHER, Wolf-Dieter
79379 Müllheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.