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Brevet européen · EP4381206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4381206
Numéro de demande
EP22755157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F04D 25/16 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 1/06 (2006.01)
F16H 57/021 (2012.01)
F16H 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 102021120098 03.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/070763 25.07.2022
Publication PCT
WO2023/011956 09.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

STOLZ, Tobias

74589 Satteldorf, DE

VOGEL, Peter

74564 Crailsheim, DE

PFAU, Bastian

74564 Crailsheim, DE

REITHEMANN, Florian

87527 Sonthofen, DE

JAHNKE, Felix

87527 Sonthofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.