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Brevet européen · EP4381211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4381211
Numéro de demande
EP23757206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2023
Publié
12 juin 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
Priorité
DE 102022120844 18.08.2022
DE 102022131755 30.11.2022
DE 102023104499 23.02.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/071915 08.08.2023
Publication PCT
WO2024/037933 22.02.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

ECO Holding 1 GmbH

Am Schlossfeld 5, 97828 Marktheidenfeld, DE

Inventeur

MAISCH, Dieter

72664 Kohlberg, DE

WEBER, Hartmut

72655 Altdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.