ENDANSCHLUSSSTÜCK FÜR EIN VERBUNDROHR

Brevet européen · EP4381214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4381214
Numéro de demande
EP22764829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16L 19/02 (2006.01)
F16L 23/028 (2006.01)
F16L 47/14 (2006.01)
Priorité
GB 202111284 04.08.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051893 21.07.2022
Publication PCT
WO2023/012450 09.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Magma Global Limited

Magma House Trafalgar Wharf Hamilton Road, Portsmouth, Hampshire PO6 4PX, GB

Inventeur

HOLMAN, Daniel Clement

Southampton SO16 3GH, GB

MERCHANT, Fred William

Portchester Hampshire PO16 9TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.