ENDANSCHLUSSSTÜCK FÜR EIN VERBUNDROHR
Brevet européen · EP4381215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381215
- Numéro de demande
- EP22764832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16L 23/028 (2006.01)F16L 47/14 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202111283 04.08.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051896 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/012453 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HOLMAN, Daniel Clement
Southampton SO16 3GH, GB
MERCHANT, Fred William
Portchester Hampshire PO16 9TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.