VERBINDERANORDNUNG
Brevet européen · EP4381216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381216
- Numéro de demande
- EP22754287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16L 37/34 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110881106 02.08.2021CN 202121780013 U 02.08.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/109411 01.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/011406 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
A. Raymond et Cie
38000 Grenoble, FR
Inventeur
ZHANG, Chao
Zhenjiang, Jiangsu 212009, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.