DRUCKSENSOR MIT GESCHLOSSENER ZELLE

Brevet européen · EP4381260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4381260
Numéro de demande
EP22751869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01L 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 21189909 05.08.2021
Demande PCT
PCT/NL2022/050458 04.08.2022
Publication PCT
WO2023/014223 09.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Nederlandse Organisatie voor Toegepast-Natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Nederlandse Organisatie voor toegepast- natuurwetenschappelijk onderzoek TNO

Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, NL

Inventeur

SMITS, Edsger Constant Pieter

2595 DA 's-Gravenhage, NL

VAN HECK, Gerardus Titus

2595 DA 's-Gravenhage, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.