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Brevet européen · EP4381286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381286
- Numéro de demande
- EP22847721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01N 27/22 (2006.01)H01G 4/10 (2006.01)A47J 37/06 (2006.01)A21B 3/04 (2006.01)A47J 36/32 (2006.01)
- Priorité
- AU 2021902318 28.07.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2022/050799 28.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/004464 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MCCLEAN, Stephen John
Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU
HELLMERS, Duncan Bruce
Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU
THIE, Johnson
Bourke Road Alexandria, New South Wales 2015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.