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Brevet européen · EP4381404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4381404
Numéro de demande
EP22761128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
12 juin 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 21/57 (2013.01)
G06F 9/455 (2018.01)
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 8/61 (2018.01)
Priorité
US 202117395053 05.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/071774 03.08.2022
Publication PCT
WO2023/012201 09.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 20 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter KLETT, IBM Research GmbH, IBM Research - Zurich, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

BUENDGEN, Reinhard

71032 Boeblingen, DE

BRADBURY, Jonathan

Poughkeepsie, NY 12601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.