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Brevet européen · EP4381433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381433
- Numéro de demande
- EP22760690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06N 20/00 (2019.01)H04L 67/104 (2022.01)G06N 3/04 (2023.01)H04L 67/06 (2022.01)H04L 67/1061 (2022.01)H04L 67/51 (2022.01)H04L 67/62 (2022.01)
- Priorité
- EP 21306093 05.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071452 29.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/012074 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
QUINQUIS, Cyril
35576 Cesson-Sevigne, FR
FILOCHE, Thierry
35576 Cesson-Sevigne, FR
ONNO, Stephane
35576 Cesson-Sevigne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.