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Brevet européen · EP4381583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381583
- Numéro de demande
- EP22748170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2026.01)G06F 1/26 (2006.01)G06F 1/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202163260046 P 06.08.2021US 202117453275 02.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/036047 03.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/014455 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
FONG, Chee Kiong
Redmond, WA 98052-6399, US
VOLKMAN, Michael Roy
Redmond, WA 98052-6399, US
TIN, Suet Fong
Redmond, WA 98052-6399, US
SHEW, Geoffrey Jason
Redmond, WA 98052-6399, US
GIAIMO, Edward Charles, III
Redmond, WA 98052-6399, US
FORSYTH-MARTINEZ, Cindy-Kay
Redmond, WA 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.