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Brevet européen · EP4381656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381656
- Numéro de demande
- EP21755771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2021
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04B 7/0413 (2017.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/071996 06.08.2021
- Publication PCT
- WO2023/011729 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
DEGHEL, Matha
75014 Paris, FR
HAKOLA, Sami-Jukka
90450 Kempele, FI
ENESCU, Mihai
02200 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.