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Brevet européen · EP4381693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381693
- Numéro de demande
- EP22761786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/56 (2013.01)
- Priorité
- US 202163230455 P 06.08.2021US 202217880793 04.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/039533 05.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/014947 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
SPAIN, Merrielle, Therese
Mountain View, CA 94043, US
PEACOCK, Timothy, Dylan
Mountain View, CA 94043, US
DAVIS, John, Edward
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.