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Brevet européen · EP4381892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4381892
- Numéro de demande
- EP22748110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 12 juin 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04W 76/15 (2018.01)H04W 76/19 (2018.01)H04W 76/27 (2018.01)H04W 76/30 (2018.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Priorité
- US 202163229104 P 04.08.2021
- Demande PCT
- PCT/SE2022/050642 28.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/014254 09.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
BERGSTRÖM, Mattias
192 70 Sollentuna, SE
RAMACHANDRA, Pradeepa
589 29 Linköping, SE
ARAUJO, Lian
171 71 Solna, SE
BELLESCHI, Marco
171 55 Solna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.